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L'espace d'Atoum

L'espace d'Atoum

« J'étais solitaire dans le Nouou et inerte. Je ne trouvais pas d'endroit où je puisse me tenir debout, je ne trouvais pas de lieu où je puisse m'asseoir. La ville d'Héliopolis où je devais résider n'était pas encore fondée, le trône sur lequel je devais m'asseoir n'était pas encore formé...."

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23/08/2016 Publié depuis Overblog

La consécration légale de la stipulation pour autrui

Avec le développement des assurances vie, la stipulation pour autrui connaît un engouement considérable. C'est...

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22/08/2016 Publié depuis Overblog

Le statut du témoin suspecté et la spécificité des perquisitions

Afin de protéger la société contre les désordres subis par la délinquance organisée, la loi n° 2016-731 du 3 juin...

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08/08/2016 Publié depuis Overblog

La mise en débet du comptable public et l'intérêt à agir de l'ordonnateur

L'exécution de la loi de finances est régie par les règles de la comptabilité publique. Si elles sont issues du...

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07/08/2016 Publié depuis Overblog

Les principes directeurs des finances de l'Etat

Au XIX° s se sont mis en place les principes directeurs des finances de l'Etat. Ces lignes budgétaires se sont...

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04/08/2016 Publié depuis Overblog

De la notion de "budget" à la notion de "loi de finance"

Le régime juridique des finances a fait l'objet d'une réforme suite à l'ordonnance du 2 janvier 1959 portant loi...

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03/08/2016 Publié depuis Overblog

Le recours contre l'inscription au tableau de l'ordre

En 2011, à la suite d'études en droit et de l'obtention du certificat d'aptitude de la profession d'avocat, M X...

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01/08/2016 Publié depuis Overblog

La dissolution d'une association et les libertés en cause pour la protection de l'intérêt général

"L'autorité judiciaire, gardienne de la liberté individuele, assure le respect de ce principe dans les conditions...

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05/07/2016 Publié depuis Overblog

Les effets de la clôture pour insuffisance d'actif à l'égard de la caution

Une société In se porte caution d'un prêt consenti à M X. En raison de la défaillance de ce dernier, la banque...

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02/11/2013 Publié depuis Overblog

La modification de l'état civil et intégration sociale

Le 27 juin 2013, la Commission nationale consultative des droits de l'homme a rendu un avis sur la question du...

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05/10/2013 Publié depuis Overblog

L'euthanasie et le droit à la vie

Actualisé le 18 janvier 2018 Sa jurisprudence évolue devant l'avancée des idées, des cultures et de l'air du temps....

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