« J'étais solitaire dans le Nouou et inerte. Je ne trouvais pas d'endroit où je puisse me tenir debout, je ne trouvais pas de lieu où je puisse m'asseoir. La ville d'Héliopolis où je devais résider n'était pas encore fondée, le trône sur lequel je devais m'asseoir n'était pas encore formé...."
Cass crim 25 oct 2016 n° 15-83774 Une association politique Y porte plainte avec constitution de partie civile...
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"Après trois années de croissance faible entre 2012 et 2014, l’économie française connaît une dynamique de reprise...
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Pour comprendre le moment présent, il est nécessaire d'analyser les grandes périodes de l'histoire. Nous nous apercevrons...
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Cass com. 20 sept 2016 n° 15-13.263 "Mais attendu que l'arrêt retient, d'abord, que M. Y... n'a violé aucune obligation...
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Cass soc. 14 sept 2016 n° 14-26.101 Fondement : Avant ordonnance du 10 février 2016 entrée en vigueur le 1° octobre...
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Cour de cassation chambre commerciale 10 février 2015 n° de pourvoi: 13-14779 "Les messages écrits, "short message...
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Le massacre de la population civile d'Alep interroge sur sa qualification et sur les raisons de cet acte criminel....
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Cass soc. 22 sept 2016 n° 15-11.131 "Attendu appréciant souverainement les éléments de fait et de preuve qui lui...
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Cass. soc. 14-9-2016 n° 15-11.386 Un groupe de salarié de la société X saisit le tribunal pour faire reconnaître...
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La loi n° 2013-504 du 14 juin 2013 relative à la sécurisation de l’emploi a modifié les délais de prescription...
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