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L'espace d'Atoum

L'espace d'Atoum

« J'étais solitaire dans le Nouou et inerte. Je ne trouvais pas d'endroit où je puisse me tenir debout, je ne trouvais pas de lieu où je puisse m'asseoir. La ville d'Héliopolis où je devais résider n'était pas encore fondée, le trône sur lequel je devais m'asseoir n'était pas encore formé...."

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29/09/2016 Publié depuis Overblog

Les droits de l'homme face à une destructuration des droits sociaux, économiques et une destruction de l'habitat humain

Un cheminement historique nous permet d'aborder les circonstances de la naissance des droits de l'homme et son...

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21/09/2016 Publié depuis Overblog

"Rien ne sert de courir ; il faut partir à point." La Fontaine

"Il ne sert à rien de se précipiter si on est sage et prévoyant. Toute chose demande du temps" Cette morale ouvrant...

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21/09/2016 Publié depuis Overblog

Quelle application pour l'abattement de 500 000 € bénéficiant aux dirigeants cédant leur société ?

Article 150-0 D ter du code général des impôts : "I.-1. Les gains nets mentionnés au 1 de l'article 150-0 D et...

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20/09/2016 Publié depuis Overblog

La distribution de tracts par le syndicat

Une décision du 11 juillet 2016 est l'occasion d'aborder la liberté d'expression du syndicat et en particulier...

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14/09/2016 Publié depuis Overblog

L'état de récidive et la décision non avenue comme premier terme de la récidive

La loi du 15 août 2014 n° 2014-896 a fait disparaitre le terme "récidive" de l'art 707 cpp. Auparavant, il était...

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12/09/2016 Publié depuis Overblog

Le respect des délais des actes de procédure

Pour une bonne organisation de la procédure, des délais sont imposés qui emportent caducité sur le fondement d'une...

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11/09/2016 Publié depuis Overblog

L'externalisation de la mise en état : l'acte d'avocat

Au delà de son intérêt pratique, la procédure devant le tribunal de grande instance est particulièrement intéressante...

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09/09/2016 Publié depuis Overblog

L'homicide et atteinte involontaires à l'intégrité : le cas du foetus

Si les atteintes involontaires à l'intégrité physique ou psychique et l'homicide involontaire sont identiques au...

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31/08/2016 Publié depuis Overblog

La fusion commissaire-priseur et huissier de justice

L'ordonnance prise en application de l'art 61 de la loi n° 2015-990 du 6 août 2015 pour la croissance, l'activité...

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29/08/2016 Publié depuis Overblog

La consécration d'un droit à déconnexion emportant équilibre entre vie professionnelle et vie privée

La loi n° 2016-1088 du 8 août 2016 relative au travail, à la modernisation du dialogue social et à la sécurisation...

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