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L'espace d'Atoum

L'espace d'Atoum

« J'étais solitaire dans le Nouou et inerte. Je ne trouvais pas d'endroit où je puisse me tenir debout, je ne trouvais pas de lieu où je puisse m'asseoir. La ville d'Héliopolis où je devais résider n'était pas encore fondée, le trône sur lequel je devais m'asseoir n'était pas encore formé...."

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11/02/2017 Publié depuis Overblog

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10/02/2017 Publié depuis Overblog

Le RSI ?

Indemnités journalières, maladie, maternité, retraite, formation professionnelle... Quelles sont les assiettes...

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31/01/2017 Publié depuis Overblog

L'insoumission du bail d'habitation au droit de la consommation

Par jugement en dernier ressort du 7 septembre 2015, le tribunal d'instance déclare prescrite l'action de la société...

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26/01/2017 Publié depuis Overblog

Les droits de succession

- Succession.pdf

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21/01/2017 Publié depuis Overblog

La prise en charge des frais de déplacements "transport public" du salarié par l'employeur paradoxe avec la position du juge

La Chambre criminelle a statué sur la question : le déplacement pour se rendre sur le lieu de travail est-il du...

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09/01/2017 Publié depuis Overblog

Le droit au congés de payés pour la victime d'un accident de travail : un traitement casuistique de la question par le juge

"Huit heures de travail, huit heures de repos et huit d’instruction !!!" réclamaient les ouvriers parisiens en...

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26/12/2016 Publié depuis Overblog

Une surveillance médicale allégée pour le salarié

L'art L 4624-1 du Code du travail a subi deux modifications. La première issue de la Loi n° 2016-41 du 26 janvier...

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20/12/2016 Publié depuis Overblog

Les rescrits fiscaux peuvent être contestés par la voie du recours pour excès de pouvoir : CE 2 décembre 2016 n° 387613 - L'entrée du rescrit au sein du code de l'urbanisme

Traduisant des prérogatives exorbitantes du droit commun, l'acte unilatéral de l'administration peut, seul, faire...

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18/12/2016 Publié depuis Overblog

Déconnectons-nous quelques heures. A nos livres : "L'évolution du "peuple dauphin" et l'évolution du "peuple requin" - Apprivoisement de la mort en réfléchissant sur les merveilles de la vie - La révélation de l'absurdité

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07/12/2016 Publié depuis Overblog

La présomption deviendrait-elle la norme en droit du travail ?

Cass. soc. 3 décembre 2016 n° 15-18444 : arrêt de rejet Principe : Interdiction de mesure discriminatoire Art L...

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