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L'espace d'Atoum

L'espace d'Atoum

« J'étais solitaire dans le Nouou et inerte. Je ne trouvais pas d'endroit où je puisse me tenir debout, je ne trouvais pas de lieu où je puisse m'asseoir. La ville d'Héliopolis où je devais résider n'était pas encore fondée, le trône sur lequel je devais m'asseoir n'était pas encore formé...."

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03/11/2017 Publié depuis Overblog

Pouvoir de retrait d'une décision individuelle créatrice de droits : l'administration ne peut retirer un acte individuel créateur de droits que s'il est illégal et avant qu’il ne soit devenu définitif

Pouvoir de retrait d'une décision individuelle créatrice de droits Une loi du 9 mars 1918 avait, sous certaines...

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29/10/2017 Publié depuis Overblog

Renouveler la profession d'avocat ou rester dans l'archaïque, l'aristocratie, la lignée ?

" L'avocat français entretient un rapport avec la vérité assez relâché ", il doit " assumer sa transition du statut...

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23/10/2017 Publié depuis Overblog

Les critères du délai excessif en procédure judiciaire

Un arrêt rendu le 13 septembre 2017 est l'occasion de revoir la procédure pénale et plus spécifiquement les critères...

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23/10/2017 Publié depuis Overblog

L'impartialité du Conseil d' Etat

Le 20 octobre 2017, le Conseil constitutionnel a validé une disposition législative permettant au vice-président...

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20/10/2017 Publié depuis Overblog

Les syndicats des travailleurs et des employeurs pour une fois tous d'accord !

Christophe Castaner, le porte-parole du gouvernement a affirmé, lundi, que le " Medef ou les organisations syndicales...

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17/10/2017 Publié depuis Overblog

Le harcèlement sexuel

I- Un délit Au préalable je vous propose de lire cet article sur l'histoire de son abrogation : http://www.maitre-eolas.fr/post/2012/05/05/L-abrogation-du-délit-de-harcèlement-sexuel...

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17/10/2017 Publié depuis Overblog

Licenciement : Un droit d'agir à retardement ? La remise en cause du respect du contradictoire et des droits de la défense ?

L'ordonnance n° 2017-1387 du 22 septembre 2017 assouplit les obligations du contradictoire pour l'employeur et...

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09/10/2017 Publié depuis Overblog

Le 9 octobre 1981 : Abolition de la peine de mort en France

Par ailleurs, depuis la fin des années 1970, les pays occidentaux, et notamment l'Europe, sont particulièrement...

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06/10/2017 Publié depuis Overblog

Finalement, au lieu d'avoir fabriqué leur charrette ou trouvé une alternative au bois, le boulanger et le bûcheron,...

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05/10/2017 Publié depuis Overblog

Lisibilité, clarté et compréhension des clauses contractuelles

La validité formelle des clauses contractuelles Rappelons que l'article liminaire du code de la consommation fait...

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