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L'espace d'Atoum

L'espace d'Atoum

« J'étais solitaire dans le Nouou et inerte. Je ne trouvais pas d'endroit où je puisse me tenir debout, je ne trouvais pas de lieu où je puisse m'asseoir. La ville d'Héliopolis où je devais résider n'était pas encore fondée, le trône sur lequel je devais m'asseoir n'était pas encore formé...."

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07/05/2017 Publié depuis Overblog

L'obligation de vérification de l'officier public ou ministériel dans la procédure d'authentification de l'acte

Rappelons que : l'article 1382 du code civil concernant la responsabilité civile délictuelle est remplacé par l'article...

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06/05/2017 Publié depuis Overblog

L'employeur a-t-il l'obligation d'adapter le poste au salarié ? Aux travailleurs temporaires ? Ou serait-ce une simple faculté ?

L'article L6321-1 du code du travail oblige l'employeur à assurer l'adaptation des salariés à leur poste de travail....

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05/05/2017 Publié depuis Overblog

Dématérialisation du bulletin de paie depuis le 1ier janvier 2017

Depuis le 1ier janvier 2017, l'employeur peut recourir au bulletin de paie par voie électronique sans l'accord...

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01/05/2017 Publié depuis Overblog

Les pendus de Haymarket -Travailler un 1ier mai ? Que dit la loi ?

Pour rappel historique : Le 1ier mai serait la combinaison de la célébration des Martyrs de Haymarket Square à...

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27/04/2017 Publié depuis Overblog

De nombreuses irrégularités lors du vote. Quelles sont les causes et la portée des annulations de suffrages par le Conseil constitutionnel ?

Aujourd'hui, nombreux sont ceux qui dénoncent les irrégularités lors du vote pour l'élection présidentielle. Que...

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21/04/2017 Publié depuis Overblog

Honneur aux hommes et femmes qui assurent notre protection et le maintien de notre démocratie : que représente cette institution nommée Police ?

Pour Jean Jaurès, le socialisme s’inscrit dans la continuité républicaine. Elle est l'aboutissement d'une démocratie...

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19/04/2017 Publié depuis Overblog

La déclaration de la maladie professionnelle et la fusion des TASS et TCI

Dans le cadre de la réforme judiciaire, la loi n° 2016-1547 du 18 novembre 2016 de modernisation de la justice...

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11/04/2017 Publié depuis Overblog

La société de demain ?

L'homme a refusé de quitter l'avion qui avait été surbooké. Des policiers l'ont traîné hors de l'appareil, filmés...

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11/04/2017 Publié depuis Overblog

Repos compensateur et contrepartie obligatoire en repos

Cass soc 30 septembre 2014 n° 13-14707 13-14708 13-14709 Trois salariés sont déboutés de leur demande d'indemnité...

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11/04/2017 Publié depuis Overblog

L'impact de l'omission de notification du licenciement

Cass soc 22 février 2017 n° 15-18475 Le 22 mai 2007, M X est engagé par la société T Italia rachetée par la société...

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