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L'espace d'Atoum

L'espace d'Atoum

« J'étais solitaire dans le Nouou et inerte. Je ne trouvais pas d'endroit où je puisse me tenir debout, je ne trouvais pas de lieu où je puisse m'asseoir. La ville d'Héliopolis où je devais résider n'était pas encore fondée, le trône sur lequel je devais m'asseoir n'était pas encore formé...."

09/09/2019 Publié depuis Overblog

L'obsolescence programmée ! C'est quoi ?

De nos jours le/la citoyen.ne consommateur est culpabilisé.e à outrance afin qu'il/elle s'achemine vers une responsabilisation...

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30/05/2019 Publié depuis Overblog

L'institution du préjudice écologique : Une façade ?

Au lendemain des incendies criminels qui ravagent nos espaces naturels légués par nos ancêtres, la loi n° 2016-1087...

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04/04/2019 Publié depuis Overblog

La commande publique : Mise en concurrence ?

Le 1° avril 2019 est entré en vigueur le nouveau Code de la commande publique. C'est l'occasion d'aborder ce thème...

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30/11/2018 Publié depuis Overblog

Promulgation de la La loi ELAN le 24 novembre 2018 et modification de la loi du 10 juillet 1965 sur la copropriété

Accéder à la propriété et vivre en collectivité avec harmonie c'est l'ambition du droit de la copropriété. Cette...

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31/10/2018 Publié depuis Overblog

Le barème d’indemnités pour licenciement abusif est-il conforme à la convention 158 de l’OIT ?

Avant de reprendre le jugement rendu par le Conseil prud'homal de Mans le 26 septembre 2018, posons-nous la question...

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30/10/2018 Publié depuis Overblog

Le maintien du salaire en cas d'absence involontaire pour une raison sérieuse pour une durée relativement sans importance

Cour de cassation, civile, Chambre sociale, QPC du 10 octobre 2018, 18-13.995 L'article L1226-23 du code du travail...

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30/10/2018 Publié depuis Overblog

Suppression des juridictions du contentieux général de la sécurité sociale, du contentieux de l’incapacité et de l’aide à compter du 1° janvier 2019.

L'ordonnance n° 2018-358 du 16 mai 2018 est venue réformer le contentieux social en fusionnant les tribunaux des...

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22/10/2018 Publié depuis Overblog

La condition féminine. A écouter !

Réflexion de Marguerite Yourcenar sur le féminisme, extrait d'une série d'entrevues données en 1981. 1re partie...

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16/10/2018 Publié depuis Overblog

Les sanctions pécuniaires lors de l'emploi de travailleurs étranger sans ni titre de séjour ni autorisation de travail

Conseil d'Etat Ass 12 octobre 2018 n° 408567 Préalablement les dispositions du code du travail opposables : Article...

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15/10/2018 Publié depuis Overblog

Un comportement contraire à la religion pratiquée par l'employeur et le salarié peut-il être une cause de licenciement ?

Une société de droit allemand gère un hôpital sous le contrôle de l’archevêque de Cologne. Depuis l'année 2000,...

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