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L'espace d'Atoum

« J'étais solitaire dans le Nouou et inerte. Je ne trouvais pas d'endroit où je puisse me tenir debout, je ne trouvais pas de lieu où je puisse m'asseoir. La ville d'Héliopolis où je devais résider n'était pas encore fondée, le trône sur lequel je devais m'asseoir n'était pas encore formé...."

droits et libertes fondamentaux

15/10/2018 Publié depuis Overblog

Un comportement contraire à la religion pratiquée par l'employeur et le salarié peut-il être une cause de licenciement ?

Une société de droit allemand gère un hôpital sous le contrôle de l’archevêque de Cologne. Depuis l'année 2000,...

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31/05/2018 Publié depuis Overblog

La mise en concurrence des États avec la globalisation, la contrainte de plus en plus forte qui pèse sur les ressources publiques et la montée en puissance de l’Union européenne conduit-elle à une remise en cause de la pertinence des monopoles souverains ?

Se contenter de " mettre plus de bleu dans les rues " comme solution miracle aux problèmes de sécurité propose,...

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06/05/2018 Publié depuis Overblog

« Aujourd’hui, j’ai découvert que le droit à la sûreté n’était pas garanti en France en 2018 »

Ce constat est issu du blog de ce professionnel du droit « Aujourd’hui, j’ai découvert que le droit à la sûreté...

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02/04/2018 Publié depuis Overblog

LA MISE EN SCÈNE DE L’ÉTAT DE DROIT, DÉCISION N° 2017-691 QPC DU 16 FÉVRIER 2018, FAROUK B. [PAR PATRICIA RRAPI]

In the case of Farouk B., the Constitutional Council decided a “priority question of constitutionality” (QPC) regarding...

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18/01/2018 Publié depuis Overblog

Préparées par le service de presse, les fiches thématiques portent sur la jurisprudence de la Cour ainsi que sur les affaires pendantes

Fiches info, fiches thématiques, fiches pays

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17/01/2018 Publié depuis Overblog

Ca s'est passé le 17 janvier 1975 : La Loi Veil autorise l'IVG

Lors de l'ouverture des débats sénatoriaux sur l'adoption de la loi sur l'IVG, Simone Veil, ministre de la santé...

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03/10/2017 Publié depuis Overblog

La société d'aujourd'hui ? A entendre les Hauts dignitaires l'ISF serait injuste car il sanctionnerait ceux qui ont réussi. Même les héritiers ?

Un soir, en revenant très tard du boulot, un père de famille trouva son fils de 5 ans à l’entrée de la porte.«...

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05/07/2017 Publié depuis Overblog

Le fichier national automatisé des empreintes génétiques : condamnation de la France pour violation du droit à la vie privée

CEDH 22 JUIN 2017 AYCAGUER c FRANCE n° 8806/12 Dans deux arrêts du 4 décembre 2008 (n° 30562/04 et 30566/04), la...

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26/06/2017 Publié depuis Overblog

Le déclin du principe de la présomption d'innocence ou l'anéantissement du droit pénal ?

L'actualité regorge de situations où la présomption d'innocence est bafouée au profit d'une surenchère de scandales...

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21/04/2017 Publié depuis Overblog

Honneur aux hommes et femmes qui assurent notre protection et le maintien de notre démocratie : que représente cette institution nommée Police ?

Pour Jean Jaurès, le socialisme s’inscrit dans la continuité républicaine. Elle est l'aboutissement d'une démocratie...

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