« J'étais solitaire dans le Nouou et inerte. Je ne trouvais pas d'endroit où je puisse me tenir debout, je ne trouvais pas de lieu où je puisse m'asseoir. La ville d'Héliopolis où je devais résider n'était pas encore fondée, le trône sur lequel je devais m'asseoir n'était pas encore formé...."
Le Règlement (CE) n° 261/2004 du Parlement européen et du Conseil du 11 février 2004 établit des règles communes...
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Cass com 31 janvier 2017 n° 14-26360 Le 24 février 2005, un accord de financement est signé entre une SCI et une...
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La notion d’obligation peut être définie, au sens juridique, comme un lien de droit qui unit au moins deux personnes...
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